Délibération 2012.02. 26.B : Programmation Fonds Social Européen (FSE) 2012 : Inscription des dépenses d’animation du PLIE dans le cadre de la subvention globale FSE
Délibération 2012.02.025 : Projet de transport en commun en site propre et de restructuration du réseau : modalités de concertation
Délibération 2012.02. 25.B : Programmation Fonds Social Européen (FSE) 2012 : demande de subvention pour l’assistance technique à la gestion de la subvention globale FSE
Délibération 2012.02.024 : Transports en commun : convention entre le GrandAngoulême et le Département de la Charente pour l’organisation des transports publics routiers de voyageurs sur la commune de Mornac
Délibération 2012.02. 24.B : Hôtel d’entreprises du Grand Girac – Rue Jean Doucet à Saint-Michel : convention d’occupation précaire avec la société ACEASCOP
Délibération 2012.02.023 : Aménagement de la liaison cyclable communautaire n°1 – Convention avec la commune de L’Isle d’Espagnac pour la participation à la réalisation des travaux sur la commune de L’Isle d’Espagnac : avenant n° 1
Délibération 2012.02. 23.B : Hôtel d’entreprises du Grand Girac – Rue Jean Doucet à Saint-Michel : convention d’occupation précaire pour la location du plateau référencé P8 à la société EZ-WHEEL
Délibération 2012.02.022 : Transports urbains : vente de deux autobus standard au titre de l’année 2012
Délibération 2012.02. 22.B : ORU secteur Ouest – Déconstruction de commerces sur les bâtiments « Noisetiers » et « Myrtilles » et déconstruction du bâtiment « Le Corsaire » : constitution d’un groupement de commandes entre la ville d’Angoulême et le GrandAngoulême
Délibération 2012.02.021 : ORU Ma Campagne : convention portant subventionnement par l’ANRU d’une opération de location accession à la propriété
