D̩lib̩ration 2012.02. 21.B : P̩rim̬tre de protection des captages des sources de La Touvre РEtude comparative РDemande de subvention
Délibération 2012.02.020 : ORU Champ de Manoeuvre : convention entre le GrandAngoulême et la Ville de Soyaux pour la participation à la construction du pôle culturel associatif
Délibération 2012.02. 20.B : Climatlantic: accompagnement à la mobilité professionnelle – demande de subventions
Délibération 2012.02.019 : Production nouvelle – Participation à ERILIA SA pour la réalisation de 20 logements locatifs publics – Opération « Villas du Festival – Bois Renaud » : avenant n°2 à la convention du 15 décembre 2009
Délibération 2012.02. 19.B : Projet de Transport en commun en Site Propre/Restructuration du réseau : lancement de l’étude préliminaire
Délibération 2012.02.018 : Production nouvelle : participation à Logélia Charente pour la réalisation d’un logement PLUS en vente en l’état futur d’achêvement (VEFA) – Opération « Hameau des Rossignols » sur la commune d’Angoulême
Délibération 2012.02. 18.B : Nettoyage des colonnes enterrées et aériennes pour la collecte des déchets ménagers et la collecte sélective – modification de la délibération n°118 B du 29 septembre 2011
Délibération 2012.02.017 : Accession sociale à la propriété : dispositif d’aide à l’accession sociale à la propriété en quartier ORU
Délibération 2012.02. 17.B : Collecte séléctive du verre – fourniture de sacs de pré-collecte du verre : appel d’offres ouvert – annulation de la délibération n° 48 B du 21 avril 2011
