Délibération 2012.02. 15.B : Marché d’étude d’impact des rejets de la station d’épuration de Fléac : avenant n°1
Délibération 2012.02.014 : Nautilis : Distributeurs automatiques d’accessoires pour la piscine et la patinoire : avenant n°1 à la convention d’occupation du domaine public avec la société TOPSEC Equipement
Délibération 2012.02.013 : ZE de Recoux à SOYAUX : vente d’un bâtiment à la société Inter’dépannage
Délibération 2012.02.012 : Parc d’activités Les Molines Sud : cession de terrain à M. et Mme MAAZOUZ
Délibération 2012.02.010 : Extension ZI n°3 à L’Isle d’Espagnac : cession de parcelle à la société ALPES CONTROLE – Modification de la délibération n°9 du 3 février 2011
Délibération 2012.02.009 : Dispositif d’Accompagnement des Très Petites Entreprises (Cordée TPE) : Avenant n° 1 à la convention pour le Fonds d’Intervention pour les Services, l’Artisanat et le Commerce (FISAC)
Délibération 2012.02.008 : LES MOLINES – ORU Basseau – Grande Garenne, commune d’Angoulême : dénomination des voies
Délibération 2012.02.007 : Education à l’environnement: conventions de partenariat portant sur la sensibilisation à l’environnement sur le GrandAngoulême – année 2012
