Délibération 2012.02.006 : Consultation commune avec CALITOM pour la vente de matériaux issus de la collecte sélective : contrat de reprise des journaux, revues, magazines et gros de magasine
Délibération 2012.02.005 : Comité de réflexion sur le traitement des ordures ménagères résiduelles (OMr) mixte GrandAngoulême/Calitom : intégration des représentants de Calitom
Délibération 2012.02.003 : Approbation du procès-verbal de transfert de la voie d’accès de la station d’épuration « Les Murailles » à Fléac – annule et remplace la délibération n° 119 du 8 juillet 2010.
Délibération 2012.02.002 : Modification de la composition des commissions thématiques : désignation des délégués
Délibération 2012.02.001 : Modification du règlement intérieur suite à l’intégration de la commune de Mornac
Délibération 2012.01. 14.B : Hôtel d’entreprises du Grand Girac – Rue Jean Doucet à Saint-Michel – Association GE 16 EMPLOI : convention d’occupation précaire
Délibération 2012.01. 13.B : Hôtel d’entreprises du Grand Girac – Rue Jean Doucet à Saint-Michel : contrat de location avec la société SOLSTICE GrandAngoulême
Délibération 2012.01. 12.B : Hôtel d’entreprises du Grand Girac – Rue Jean Doucet à Saint-Michel : convention d’occupation précaire avec la société GDF-SUEZ
Délibération 2012.01. 11.B : ZI de Nersac : transfert du bail commercial des Etablissements GARNAUD au profit de la société PRO A PRO DISTRIBUTION SUD
