Délibération 2024.12.284 : Révision de la délibération du 19 septembre 2024 portant fixation du nouveau RIFSEEP au profit des agents communautaires
Délibération 2024.12.283 : Présentation du rapport social unique (RSU) à l’assemblée délibérante
Délibération 2024.12.281 : ZAC des montagnes ouest : approbation du compte-rendu annuel à la collectivité (CRAC) de la SAEML territoires Charente pour l’année 2023
Délibération 2024.12.280 : Participation au projet de desserte de la friche Lafarge : fonds de concours à la ville de La Couronne
Délibération 2024.12.280 : Participation au projet de desserte de la friche Lafarge : fonds de concours à la ville de La Couronne
Délibération 2024.12.279 : Ingénierie 3R : attribution d’une subvention à la technopole Eurekatech pour l’année 2024
Délibération 2024.12.277 : Création d’un espace test agricole en archipel à Saint-Yrieix sur Charente
D̩lib̩ration 2024.12.276 : Rapport annuel sur le prix et la qualit̩ du service public de pr̩vention et gestion des d̩chets m̩nagers et assimil̩s РAnn̩e 2023
