Délibération 2012.03.037 : Dispositif fuites accidentelles d’eau potable après compteur applicable aux usagers du service public : commune de Mornac
Délibération 2012.03. 37.B : Transports urbains – Renouvellement du système de vidéo-protection dans les bus : appel d’offres restreint
Délibération 2012.03.036 : Conseil en énergie partagé : approbation de la convention type avec les communes du GrandAngoulême
Délibération 2012.03. 36.B : ORU Ma Campagne, Basseau Grande Garenne et Champ de Manoeuvre : mission OPC urbain (OPCU) dans le cadre de la mise en oeuvre des projets ORU sur les communes d’Angoulême et de Soyaux – avenant n°1
Délibération 2012.03.035 : Contrat régional de développement durable (CRDD) 2007/2013 : programmation partielle 2012
Délibération 2012.03. 35.B : Avenant n°1 à la convention de groupement de commandes pour l’amélioration de la connaissance de l’état de l’eau et des milieux aquatiques du bassin de la Charente et de ses affluents
Délibération 2012.03.034 : Lancement d’une procédure de contrat de partenariat pour la construction du stade communautaire d’athlétisme : résultats de l’évaluation préalable et adoption du principe
Délibération 2012.03.033 : Projet Interreg IVB Imagina Atlantica – Concours ouvert relatif à la création d’un produit touristique pilote de valorisation du patrimoine : attribution du marché
