Délibération 2012.03. 42.B : Camping du Plan d’Eau : location du restaurant à l’entreprise individuelle Camille Troy
Délibération 2012.03.041 : Tarifs 2012 – Incinération de déchets à l’usine d’incinération des ordures ménagères de La Couronne : modification de la délibération n°257 du 12 décembre 2011
Délibération 2012.03. 41.B : Parc tertiaire du GrandAngoulême – rue jean Doucet à Saint-Michel : convention d’occupation précaire avec la société AG2R la mondiale
Délibération 2012.03.040 : Tarifs 2012 – Redevance assainissement – Travaux en régie – Prestations diverses : modifications suite au changement de TVA
Délibération 2012.03. 40.B : Parc tertiaire du Grand Girac – rue Jean Doucet à Saint-Michel : avenant n°1 au bail commercial avec la société SECBA
Délibération 2012.03.039 : Particicpation à l’étude technico économique de sécurisation de l’alimentation en eau potable du SIAEP de Puyréaux
Délibération 2012.03. 39.B : Commune de L’ISLE D’ESPAGNAC : Convention d’Occupation Précaire avec la Société SOLSTICE pour l’implantation d’un panneau de communication sur la ZI N° 3
Délibération 2012.03.038 : Procès verbal de remise d’une installation du service de l’eau potable de La Couronne et de sa mise à disposition au SIAEP de La Boëme
Délibération 2012.03. 38.B : Association Cuisines du Monde : Exonération des loyers 2012 pour l’occupation du bâtiment « Corsaire » à Angoulême et du bar-restaurant à Nautilis
