Délibération 2011.11.159 : Contrat régional de développement durable (CRDD) 2007/2013 : programmation partielle 2011
Délibération 2011.11.158 : Création de la commission locale d’évaluation des charges transférées (CLECT) : composition et mode de désignation de ses membres
Délibération 2011.11.156 : Modification du périmètre communautaire : intégration de la commune de Mornac
Délibération 2011.11.155 : Création de l’autorisation de programme et des crédits de paiement : restructuration du réseau (AP n° 1 : budget annexe transports en commun)
Délibération 2011.11.154 : Création de l’autorisation de programme et des crédits de paiement des parvis du pôle d’échange multimodal (AP n°16 – budget principal)
Délibération 2011.11.152 : Rapport sur la situation du GrandAngoulême en matière de développement durable
Délibération 2011.11.134.B : Réalisation d’une enquête « Déplacements Villes moyennes » – Méthode CERTU : demande de subventions
Délibération 2011.11.133.B : Pôle mécanique à l’Isle d’Espagnac : convention d’occupation précaire avec la société Charente Couleurs : annulation de la délibération n° 100 B du 1er septembre 2011
