Délibération 2012.03.061 : Syndicat mixte de l’Angoumois : approbation de la modification des statuts
Délibération 2012.03.060 : Direction de l’aménagement, de la mobilité et du développement durable : Modification du tableau des effectifs et autorisation de recrutement d’un non titulaire
Délibération 2012.03.059 : Développement économique – camping communautaire: tableau des effectifs : modification de la délibération n° 283 du conseil communautaire du 12 décembre 2011
Délibération 2012.03.058 : Mobilité : Recrutement d’un chargé de mission et outil de pilotage pour le TCSP
Délibération 2012.03.057 : Communication : fixation d’un tarif de rédacteur non titulaire de la carte de presse
Délibération 2012.03.056 : contrat risques statutaires : rattachement à la procédure de négociation du contrat Groupe d’assurance statutaire du centre de gestion de la Charente
Délibération 2012.03.055 : Contrat de partenariat pour la construction du stade communautaire d’athlétisme : élection des membres de la commission spécifique
Délibération 2012.03.054 : Constitution d’un groupe de travail communautaire pour le développement du sport
Délibération 2012.03.053 : Nautilis : attribution d’entrées gratuites – compte rendu 2011 et fixation du nombre pour 2012
Délibération 2012.03.052 : Délégation de service public pour la gestion de l’espace Carat : avenant n° 4 à la convention
