Délibération 2012.04. 44.B : Station d’épuration Les Murailles à Fléac – Marché de travaux » Génie épuratoire » – avenant n°4
Délibération 2012.03.068 : Commission intercommunale pour l’accessibilité des personnes handicapées : approbation du rapport annuel 2011
Délibération 2012.03.067 : Prise en charge par le GrandAngoulême des dépenses et recettes d’eau potable et d’assainissement de Mornac liées à la fin de l’exercice 2011
Délibération 2012.03.064 : Direction des politiques solidaires : attribution de subventions dans le cadre du PLIE
Délibération 2012.03.063 : Direction des Politiques Solidaires : attribution de subventions et participations aux associations 2012
Délibération 2012.03.062 : Reconstitution de l’offre ORU : participation à l’OPH de l’Angoumois pour la réalisation de 24 logements locatifs publics (16 PLUS et 8 PLAI) – Opération rue du Capitaine Favre
