Délibération 2011.05. 55.B : Acquisition d’un véhicule pour le service Eco-Conseil – 1 lot : appel d’offres ouvert
Délibération 2011.05. 54.B : Nautilis : contrat d’occupation privative du domaine public – bar d’été
Délibération 2011.05. 53.B : Transports urbains : Vente d’un autobus standard au titre de l’année 2011
Délibération 2011.04.065 : Camping communautaire : biens et opérations comptables au titre de la dotation initiale de la régie
Délibération 2011.04.064 : Camping communautaire : création d’un poste de responsable et tableau des effectifs
Délibération 2011.04.063 : Conservatoire G. Fauré : demandes de remboursement et de dégrèvement pour trois élèves – Annulation de la délibération n°50 du 31 mars 2011
Délibération 2011.04.061 : Taxe foncière sur les propriétés non bâties : fixation des taux 2011
