Délibération 2011.11.194 : Mutualisation de la prévention avec les communes membres pour l’élaboration et la mise à jour du document unique d’évaluation des risques professionnels : création d’un poste de technicien
Délibération 2011.11.193 : création d’un emploi fonctionnel de directeur général adjoint à la direction des politiques solidaires et de l’aménagement du territoire
Délibération 2011.11.192 : Convention de mise à disposition d’un agent communautaire auprès du centre socio culturel et sportif MJC Louis Aragon à ANGOULEME
Délibération 2011.11.191 : convention d’affectation d’agents pour une mission d’ingénierie ORU dans les communes de Soyaux et Angoulême
Délibération 2011.11.188 : Nautilis – AQUABIKE : modification de la délibération n°291 du 9 décembre 2010
Délibération 2011.11.187 : Centre équestre de « La Tourette » – délégation du service public confié à l’association « Etrier charentais » : rapport annuel du délégataire – année 2010
Délibération 2011.11.186 : Fonds de concours pour le remplacement de la commande de la machinerie scénique du Théâtre : Commune d’Angoulême
Délibération 2011.11.185 : Direction des politiques communautaires : complément d’attribution de subventions et participations aux associations 2011
