Délibération 2024.06.129 : Société publique locale Grand Angoulême Mobilité Aménagement (SPL GAMA) : rapport annuel d’activités 2023 aux collectivités actionnaires
Délibération 2024.06.128 : Convention d’adhésion-projet pour la maîtrise foncière des emprises nécessaires à la réalisation de la voie douce et de la coulée verte entre le Département de la Charente, GrandAngoulême et l’Etablissement Public Foncier de Nouvelle-Aquitaine – avenant n°5
Délibération 2024.06.127 : Convention d’occupation temporaire du domaine public pour les installations radiotéléphoniques avec TOTEM FRANCE SAS et la SPL SEMEA : château d’eau de Ma Campagne sur la commune de Puymoyen
Délibération 2024.06.126 : Convention d’occupation temporaire du domaine public pour les installations radiotéléphoniques avec TOTEM FRANCE SAS et la SPL SEMEA : château d’eau des plantes sur la commune de Fléac
Délibération 2024.06.125 : Avenant n°1 à la convention de gestion des abonnés limitrophes résidant sur les communes de Champniers, Jauldes et Vars
Délibération 2024.06.124 : Maison de pays, 71 rue Hergé à Angoulême – convention de réalisation pour la reconversion du foncier commercial vacant de centre-ville
Délibération 2024.06.122 : Requalification du site « Cité Scolaire / Puyguillen » à Ruelle-sur-Touvre : approbation du programme de l’opération et de la convention de transfert temporaire de maitrise d’ouvrage vers GrandAngoulême
