Délibération 2011.03.031 : Camping communautaire : choix du mode de gestion du camping d’intérêt communautaire
Délibération 2011.03.029 : Camping communautaire : fixation de la durée d’amortissement des biens du camping
Délibération 2011.03.028 : Participation au programme d’accompagnement FTTH SA Le Foyer en partenariat avec le GIP Charente Solidarités – Modification du plan de financement : annulation de la délibération n°6 du 3 février 2011
Délibération 2011.03.027 : Optimisation de la collecte en porte à porte : validation du plan de zonage de fréquence de collecte
Délibération 2011.03.026 : Direction environnement – cadre de vie – construction : désignation de délégués à la Commission Locale d’Information et de Surveillance (CLIS)
Délibération 2011.03.025 : Règlement de collecte – Modification de l’article 6 relatif à la gestion des bacs roulants et modification de la convention type de mise à disposition
Délibération 2011.03.024 : Modification de la composition des commissions thématiques : désignation d’une déléguée aux commissions aménagement du territoire et équipements structurants
Délibération 2011.03. 29.B : Hôtel d’Entreprises du Grand Angoulême : avenant n°1 à la convention d’occupation précaire avec la société GDF-SUEZ pour la réduction des surfaces occupées – Modification de la délibération n°10 B du 10 février 2011
Délibération 2011.03. 28.B : Pôle Technologique et Tertiaire – Parc des Trois Piliers à Ruelle sur Touvre : Convention locative avec la Société EMITECH
