Délibération 2010.09. 89.B : Constitution d’un groupement de commande pour l’acquisition de véhicules électriques : modification de la délibération n°44 B du 6 mai 2010
Délibération 2010.09. 88.B : Acquisition de mobilier de bureau : appel d’offres ouvert – Modification de la délibération n°47 B du 20 mai 2010
Délibération 2010.09. 87.B : Nettoyage des locaux et de la vitrerie du GrandAngoulême : annulation de la délibération n°46 B du 20 mai 2010 et appel d’offres ouvert
Délibération 2010.09. 86.B : Contrat local initiatives climat deuxième génération : demande de subventions
Délibération 2010.07.163 : Fonds social européen : avenant n°1 à la convention relative au réseau d’entreprises pour l’insertion des jeunes de la Mission Locale
Délibération 2010.07.161 : Direction des politiques solidaires et de l’aménagement du territoire : désignation des délégués communautaires aux diverses structures externes