Délibération 2010.12.151.B : Projets urbains « coeur d’agglomération » : demande de subvention Fonds national pour l’aménagement et le développement du territoire (FNADT)
Délibération 2010.12.150.B : Admissions en non-valeur : budgets principal et annexes développement économique, assainissement et eau potable
Délibération 2010.12.149.B : Transports Urbains : vente d’un autobus standard au titre de l’année 2010
Délibération 2010.12.148.B : AAHPIA : mise à disposition des locaux 115 route de Vars à Gond-Pontouvre
Délibération 2010.12.147.B : Plan climat – Programme opérationnel FEDER 2007/2013 : demande de subventions
Délibération 2010.12.146.B : Médiathèque – Marché de maîtrise d’oeuvre pour la réalisation de la médiathèque d’agglomération : avenant n° 2
Délibération 2010.12.145.B : Station d’épuration d’Angoulême Frégeneuil – Remplacement des automates programmables industriels (API) : avenant n°1
Délibération 2010.12.144.B : Acquisition de bennes à ordures ménagères – 4 lots : appel d’offres ouvert
Délibération 2010.12.143.B : Camping communautaire – Travaux de construction – Lot n°8 « Cloisons sèches – Faux plafonds » : exonération partielle de pénalités
Délibération 2010.12.142.B : Camping communautaire – Travaux de construction – Lot n°7 « Menuiseries bois » : exonération partielle de pénalités
