Délibération 2011.02.006 : Participation au programme d’accompagnement FTTH SA LE FOYER en partenariat avec le GIP Charente Solidarités
Délibération 2011.02.005 : Gestion des flux collectés en déchèteries : reprise des ferrailles collectées dans les déchèteries de l’agglomération : changement de prestataire
Délibération 2011.02.004 : Règlement de collecte : modification de l’article 7 relatif à la dotation de sacs à ordures ménagères et tri
Délibération 2011.02.003 : Education à l’environnement – Convention de partenariat portant sur la sensibilisation à l’environnement sur le GrandAngoulême – année 2011
Délibération 2011.02.002 : Contrat régional de développement durable (CRDD) 2007/2013 : programmation partielle 2011
Délibération 2011.01. 3.B : ZI n° 3 à GOND-PONTOUVRE : mise à disposition des voies ferrées à la société CHARENTES ALLIANCE
Délibération 2011.01. 2.B : ZI n° 3 à l’Isle d’Espagnac – Pôle Mécanique : contrat de location avec la Société PSI
Délibération 2011.01. 1.B : Bâtiment n° 7B du Village d’Entreprises Les Molines à ANGOULEME : signature du bail commercial avec la société de Monsieur BENOSMAN
