Délibération 2009.12.132.B : Bar-restaurant Nautilis : contrat d’occupation privative avec l’association Cuisines du Monde
Délibération 2009.12.131.B : Admissions en non-valeur : budget principal et budgets annexes assainissement, eau potable et assainissement non collectif
Délibération 2009.12.130.B : Ilot Charité : demande de subvention dans le cadre de la réalisation d’un bâtiment d’activités
Délibération 2009.12.129.B : Office de tourisme du Pays d’Angoulême : renouvellement de la convention de mise à disposition de locaux
Délibération 2009.12.128.B : Convention d’occupation précaire avec la SARL LA BELANDRE 2, rue Jean Mermoz à Angoulême
Délibération 2009.11.126.B : Fourniture et livraison de calcaire et d’enrobés pour le Service Assainissement : appels d’offres ouvert
Délibération 2009.11.125.B : Convention de vente en gros d’eau potable à la commune de MORNAC : avenant n°1
Délibération 2009.11.124.B : Réfection du réservoir d’eau potable de Fléac – marché de travaux : avenant n° 1
Délibération 2009.11.123.B : Acquisition de bennes à ordures ménagères – 4 lots : appel d’offres ouvert
