Délibération 2009.07. 72.B : Contrat Local Initiatives climat – demande de subventions dans le cadre du contrat régional développement durable pour lorganisation des journées climat
Délibération 2009.07. 71.B : Contrat Local Initiatives climat – Programme dinformation et de sensibilisation pour le second semestre 2009 et demande de subvention au Fonds Régional pour lExcellence Environnementale (FREE)
Délibération 2009.07. 70.B : Fourniture des sacs de collecte des déchets ménagers et assimilés – 2 lots – modification de la délibération 14B du 18 mars 2009
Délibération 2009.06. 69.B : Maintenance du parc des bennes amovibles du service déchets ménagers – Avenant 2
Délibération 2009.06. 68.B : Modernisation de la station de production d’eau potable du Pontil à Touvre – Maitrise d’oeuvre : appel d’offres restreint – Modification
Délibération 2009.06. 67.B : Médiathèque d’agglomération – Travaux de préfiguration – Réhabilitation du bâtiment 6 à Ruelle sur Touvre – Lot n° 3 « électricité » : avenant n° 1
Délibération 2009.06. 66.B : Conservatoire Gabriel Fauré : audit énergétique – demande de subvention à l’ADEME
Délibération 2009.06. 65.B : Camping communautaire – Lot n° 4 « étanchéité – couverture sèche » : avenant n° 2
