Délibération 2009.07.116 : Contrat régional de développement durable (CRDD) 2007/2013 – avenant n°1 : approbation
Délibération 2009.07.115 : Contrat régional de développement durable (CRDD) 2007/2013 : programmation partielle 2009
Délibération 2009.07. 80.B : Admissions en non-valeur : budgets principal et annexes développement économique, assainissement et eau potable
Délibération 2009.07. 79.B : Mise en oeuvre de la métrologie sur les réseaux de collecte des eaux usées : avenant n°4 pour une nouvelle prolongation de la durée de la tranche conditionnelle 2
Délibération 2009.07. 78.B : Travaux de renouvellement du réseau d’eau potable – secteur Recoux / » Tout – Y – Faut » – commune de SOYAUX : marché à procédure adaptée
Délibération 2009.07. 77.B : Station d’épuration « Les Murailles » à FLEAC – Construction des ouvrages et collecteurs de transfert des effluents – Avenant n°1 fixant la rémunération définitive du Maître d’Oeuvre
Délibération 2009.07. 76.B : Station d’épuration « Les Murailles » à FLEAC – Construction des ouvrages et collecteurs de transfert des effluents : validation de l’avant-projet des travaux
Délibération 2009.07. 75.B : Fourniture de pneumatiques, chambres à air et accessoires, services divers afférents et prestations spécifiques : appel d’offres ouvert
Délibération 2009.07. 74.B : Fourniture de pièces détachées, accessoires et prestations de réparations pour poids lourds et véhicules divers : appel d’offres ouvert
