Délibération 2009.03. 22.B : Pôle Mécanique à LIsle dEspagnac Société PSI : signature d’une convention doccupation précaire
Délibération 2009.03. 21.B : Pôle Mécanique à LIsle dEspagnac Société MECAPLUS : signature d’une convention doccupation précaire
Délibération 2009.03. 20.B : Admissions en non-valeur : budgets principal et annexes assainissement et eau potable
Délibération 2009.03. 19.B : Travaux à bons de commande Bâtiments Voirie réseaux divers : 3 lots Modification de la délibération n°54 B du 16 septembre 2008
Délibération 2009.03. 18.B : Entretien des espaces verts de la ComAGA : Lot n°2 « insertion de personnes en difficultés par l’entretien des espaces verts des bassins d’eaux de la ComAGA » avenant n°1
Délibération 2009.03. 17.B : Mise en oeuvre des périmètres de protection du captage de Touvre : demande de subvention auprès de l’Agence de l’Eau Adour Garonne
Délibération 2009.03. 16.B : Mise en oeuvre des périmètres de protection du captage de la Grange à l’Abbé à Saint-Yrieix : demande de subvention auprès de l’Agence de l’Eau Adour Garonne
Délibération 2009.03. 15.B : Transport et traitement de déchets divers Lot n° 2 » Prise en charge, transport vers le site de traitement et traitement des déchets spéciaux (DTQD) collectés dans les déchèteries » : avenant n°1
Délibération 2009.03. 14.B : Fourniture des sacs de collecte des déchets ménagers et assimilés – 2 lots : appel d’offres ouvert
