Délibération 2009.02.017 : Production plan de cohésion sociale : participation à Logélia Charente pour la réalisation d’un logement locatif public PLA-I – Opération 24 Cité de l’Entrant sur la commune d’Angoulême
Délibération 2009.02.016 : Reconstitution de l’offre ORU : participation au Foyer SA pour la réalisation de 24 logements locatifs publics PLUS – opération « Les Sablons » sur la commune de Gond Pontouvre
Délibération 2009.02.015 : Lutte contre l’habitat indigne : réglement de participation financière aux conventions relatives à l’opération programmée d’amélioration de l’habitat renouvellement urbain d’Angoulême et programme d’intérêt général : avenant n° 2
Délibération 2009.02.014 : Schéma directeur d’accessibilité des transports publics du Grand Angoulême aux personnes handicapées
Délibération 2009.02.013 : Conventions d’organisation pour le transport scolaire sur le territoire de la ComAGA et les communes de Fléac, La Couronne, Magnac sur Touvre et Nersac
Délibération 2009.02.012 : ORU Ma Campagne, Basseau Grande Garenne et Champ de Manoeuvre – convention pluriannuelle relative à l’opération de renouvellement urbain du Grand Angoulême : avenants n° 1 et avenant n° 2
Délibération 2009.02.011 : ORU Champ de Manoeuvre – participation à la réalisation d’un relevé de géomètre sous maîtrise d’ouvrage Ville de Soyaux : avenant n° 1
Délibération 2009.02.010 : Mise à disposition partielle du service communication communautaire auprès de la ville d’Angoulême : approbation de la convention
Délibération 2009.02.009 : Délégation de service public pour la gestion de la salle de spectacles « LA NEF « : avenant n°1 à la convention
