Délibération 2009.02.007 : Participations et subventions 2009 : versement avant le vote du budget primitif
Délibération 2009.02.006 : Adhésion au conseil d’architecture d’urbanisme et de l’environnement de la Charente
Délibération 2009.02.005 : Autorisation de programme et crédits de paiement : réseau des eaux pluviales
Délibération 2009.02.002 : Gestion de la ComAGA : rapport d’observations définitives de la chambre régionale des comptes
Délibération 2009.01. 8.B : Admissions en non-valeur : budgets principal et annexes développement économique, déchets végétaux, assainissement et eau potable
Délibération 2009.01. 7.B : Optimisation de la prévention des risques en matière de sécurité au travail : demande de subvention auprès du fonds national de prévention
Délibération 2009.01. 6.B : Centre Nautique Nautilis – réhabilitation des équipements mobiles : procédure de dialogue compétitif
Délibération 2009.01. 5.B : Médiathèque d’agglomération – marché de maîtrise d’oeuvre pour la déconstruction de l’immobilier de l’îlot du quartier L’Houmeau : appel d’offres ouvert
