Délibération 2009.06. 62.B : Village dentreprises Les Molines à ANGOULEME – Bâtiment n° 8 : résiliation du bail commercial avec lentreprise RELOOK FACADES et signature du bail commercial avec la société MC MULTISERVICES
Délibération 2009.06. 61.B : ZI n° 3 à GOND-PONTOUVRE : Bâtiment PAGES JAUNES MARKETING SERVICES : annulation des déliberations du bureau communautaire n° 41 B du 3 juillet 2008 et n°86 B du 23 octobre 2008 et approbation dun avenant n° 3 au bail
Délibération 2009.06. 60.B : Requalification des zones d’activités et des zones industrielles – lot n°2 « Eclairage Public » avenant n°2
Délibération 2009.06. 59.B : Site des « anciens abattoirs » – Commune dAngoulême : signature de la convention doccupation précaire avec la société ART PAT GEL
Délibération 2009.05.114 : Généralisation de revenu de solidarité active (RSA) : signature du Pacte Territorial pour l’insertion (PTI)
Délibération 2009.05.113 : Adhésion à Inter Réseau des professionnels du Développement Social Urbain (IR-DSU)
Délibération 2009.05.112 : Plan départemental de lutte contre l’habitat indigne 2009 – 2011 : approbation
Délibération 2009.05.111 : Reconstitution de l’offre ORU : participation à Logélia Charente pour la réalisation de 18 logements PLUS en vente en l’état futur d’achèvement (VEFA) – Opération » Le Jonco » sur la commune de La Couronne
Délibération 2009.05.110 : Reconstitution de l’offre ORU : participation à Logélia Charente pour la réalisation de 10 logements PLUS en vente en l’état futur d’achèvement (VEFA) – Opération « Rue de la Ferme » sur la commune d’Angoulême
Délibération 2009.05.109 : Reconstitution de l’offre ORU : participation à Logélia Charente pour la réalisation de 17 logements PLUS en vente en l’état futur d’achèvement (VEFA) – Opération » Notre Dame des Vignes » sur la commune d’Angoulême
