Délibération 2009.12.229 : Modification de l’autorisation de programme et des crédits de paiement usine de Touvre (AP N°1 – Budget annexe eau potable)
Délibération 2009.12.228 : Modification de l’autorisation de programme et des crédits de paiement – station d’épuration de Fléac (AP n°1 : budget annexe assainissement)
Délibération 2009.12.227 : Direction des finances et de l’administration générale : attribution d’une subvention pour l’année 2010
Délibération 2009.12.133.B : Projet « V PLUS » – Mise en place d’un service de véhicules partagés : demandes de subventions
Délibération 2009.12.132.B : Bar-restaurant Nautilis : contrat d’occupation privative avec l’association Cuisines du Monde
Délibération 2009.12.131.B : Admissions en non-valeur : budget principal et budgets annexes assainissement, eau potable et assainissement non collectif
Délibération 2009.12.130.B : Ilot Charité : demande de subvention dans le cadre de la réalisation d’un bâtiment d’activités
Délibération 2009.12.129.B : Office de tourisme du Pays d’Angoulême : renouvellement de la convention de mise à disposition de locaux
Délibération 2009.12.128.B : Convention d’occupation précaire avec la SARL LA BELANDRE 2, rue Jean Mermoz à Angoulême
