Délibération 2009.07.162 : ORU Basseau Grande Garenne – convention pluriannuelle relative à l’opération de renouvellement urbain du Grand Angoulême : avenant n°1
Délibération 2009.07.161 : Rapport annuel des mandataires de la ComAGA Administrateurs de la SAEMTGA – Année 2008
Délibération 2009.07.160 : Délégation du Service Public des transports urbains : approbation du rapport annuel d’activité du délégataire – Année 2008
Délibération 2009.07.159 : Semaine de la Mobilité – participation à la 3ème journée du transport public : gratuité du titre de transport
Délibération 2009.07.157 : Contrat de projets Etat/Région Poitou-Charentes 2007-2013 – Conventions d’application relatives aux travaux de modernisation et à la signalisation de la ligne Saintes-Angoulême
Délibération 2009.07.155 : Schéma de Cohérence Territoriale : approbation du périmètre et du projet des statuts du Syndicat mixte de l’Angoumois
Délibération 2009.07.154 : Reconstitution de l’offre ORU : convention de participation financière avec Logélia Charente, la SA Le Foyer et la commune de Soyaux pour la réalisation de 35 logements PLUS – modification de la délibération n° 72 du 26 mars 2009 et avenant n° 1
Délibération 2009.07.153 : Plan de cohésion sociale : participation à la SA Le Foyer pour la réalisation de 5 logements locatifs publics PLAI sur les communes d’Angoulême, de Magnac sur Touvre et de Nersac
