Délibération 2009.09. 85.B : Conservatoire G. FAURE : contrat de location avec la SCI SABLIER HEBERGEMENT
Délibération 2009.09. 84.B : ZI n°3 – L’Isle d’Espagnac : convention d’occupation précaire avec la société « La Bonne bouche » pour un camion de restauration ambulant
Délibération 2009.09. 83.B : Site du Grand GIRAC : animation de la Pépinière dentreprises : avenant n°4
Délibération 2009.09. 82.B : Admissions en non-valeur : budget principal – Budget assainissement – Buget eau potable
Délibération 2009.09. 81.B : Prise en charge, transport vers le site de traitement et traitement des dechets végétaux broyés non mis en maturation à la station de compostage – appel d’offres ouvert
Délibération 2009.07.167 : Information relative au protocole d’intention pour la réalisation de la LGV SEA
Délibération 2009.07.165 : Avis de la ComAGA sur le projet de modification n° 1 du plan local d’urbanisme (PLU) de la commune d’Angoulême
Délibération 2009.07.164 : Avis de la ComAGA sur le projet de modification n° 7 du plan d’occupation des sols (POS) de la commune de L’Isle d’Espagnac
Délibération 2009.07.163 : ORU Champ de Manoeuvre : convention de participation financière avec la commune de Soyaux pour l’étude de restructuration des locaux associatifs dans le centre commercial
