Délibération 2024.09.132B : Crèche Multi-Accueil – Prolongation du bail civil avec le bailleur SCI BUREAUX DES MONTS : avenant n°1
Délibération 2024.09.131B : Parc tertiaire du Grand Girac – Krysalide – Plot n°1 – Convention d’occupation précaire avec la société INMAC WSTORE : avenant n°1
Délibération 2024.09.130B : Convention portant autorisation de travaux préalable à l’acquisition d’une parcelle appartenant au propriétaire privé SCI De La Croix Blanche pour l’aménagement d’une nouvelle voie sur la partie ouest de la zone des Montagnes sur la commune de Champniers
Délibération 2024.09.129B : Convention portant autorisation de travaux préalable à l’acquisition d’une parcelle appartenant au propriétaire privé en indivision pour l’aménagement d’une nouvelle voie sur la partie ouest de la zone des Montagnes sur la commune de Champniers
Délibération 2024.09.128B : Convention portant autorisation de travaux préalable à l’acquisition de parcelles pour la création d’un terminus de bus ligne B du BHNS sur la commune de Saint-Michel sur la propriété de la SCI PARINET
Délibération 2024.09.127B : Convention portant autorisation de travaux préalable à l’acquisition de parcelles pour la création d’un terminus de bus ligne B du BHNS sur la commune de Saint-Michel sur la propriété de la SCI CALPE
Délibération 2024.09.126B : Studio ELLIPSE : attribution de subvention dans le cadre du projet Webtoon Academy
Délibération 2024.09.125B : Fourniture et installation de pare-feu en haute disponibilité avec sa maintenance : appel d’offres ouvert
Délibération 2024.09.124B : Prestations de services pour la réalisation de missions de maîtrise d’œuvre sur les programmes d’assainissement et d’eau potable de l’agglomération : appel d’offres ouvert
Délibération 2024.09.123B : Construction et réhabilitation des canalisations et ouvrages annexes : eaux usées, eaux pluviales et eau potable : appel d’offres ouvert