Décision 2023-D-283 : Convention d’occupation du domaine public pour la mise à disposition des espaces au centre sportif de Champniers avec l’association Brie Loisirs et culture section STTBC
Décision 2023-D-282 : Convention d’occupation du domaine public pour la mise à disposition des espaces au centre sportif de Champniers avec le club de tennis de Brie
Décision 2023-D-281 : Mandat spécial et remboursement de frais pour le déplacement de Monsieur Gérard DESAPHY à Bordeaux
Décision 2023-D-280 : Remboursement de frais pour le déplacement temporaire de Monsieur MOUNIER Fabien à Lyon du 10 au 12 octobre 2023
Décision 2023-D-279 : Remboursement de frais pour le déplacement temporaire de Monsieur LATHIERE Quentin à Lyon du 10 au 12 octobre 2023
Décision 2023-D-278 : Remboursement de frais pour le déplacement temporaire de Madame BRISBOIS Claire à Lyon du 10 au 12 octobre 2023
Décision 2023-D-277 : Convention d’occupation temporaire du domaine public sur le site du paradis à Balzac avec le SyBRA – Avenant n°2
Décision 2023-D-276 : Convention d’occupation du domaine public pour la mise à disposition des espaces au centre sportif de Champniers avec le club tennis de Champniers
Décision 2023-D-274 : Information à la gagnante de la loterie gratuite « gagner un week-end 4 étoiles » à Angoulême
