Décision 2024-D-003 : Convention opérationnelle relative à la requalification des friches industrielles et d’activités sur la commune d’Angoulême entre GrandAngoulême, la ville d’Angoulême et l’Etablissement Public Foncier de Nouvelle-Aquitaine – Avenant n°3
Décision 2024-D-002 : Ecole d’Art de GrandAngoulême : Convention de partenariat avec l’association ADAPEI
Décision 2024-D-001 : Délégation de l’exercice du droit de préemption urbain à la commune d’Angoulême – DIA n°2023-806
Décision 2024-A-101 : Autorisation spéciale de déversement au réseau public d’assainissement-UNITED PETFOOD France-UPF
Décision 2024-A-100 : Autorisation spéciale de déversement au réseau public d’assainissement-SARP SUD OUEST
Décision 2024-A-044 : Nomination d’un mandataire temporaire à la régie de recettes du Centre Nautique Patinoire « Nautilis»
Décision 2023-D-409 : Budget annexe aménagement de zones – Transfert de crédits – Fongibilité de crédits
Décision 2023-D-408 : Convention portant autorisation de travaux préalables avant cession de parcelles sur la commune de Nersac avec Automotive Cells Company
Décision 2023-D-407 : Convention de servitude de passage de réseaux pour le raccordement électrique d’Enedis sur la parcelle cadastrée ZB 204 sur la commune de Balzac
Décision 2023-D-406 : Création temporaire de 7 postes d’adjoint d’animation et un poste d’adjoint technique à temps complet DGA cohésion territoriale et appui aux communes Alveole
