Décision 2023-D-319 : Mandat spécial et remboursement de frais pour le déplacement de Monsieur Jean REVEREAULT à Paris le 23 novembre 2023
Décision 2023-D-317 : Convention de mise à disposition de salle avec la Direction Régionale de l’Economie, de l’Emploi, du Travail et des solidarités de Nouvelle-Aquitaine (DREETS)
Décision 2023-D-316 : Attribution de subventions pour la réhabilitation de logements PIG OPAH RU multi sites – Modification de la décision n°394-2022 du 9 janvier 2023
Décision 2023-D-315 : Attribution de subventions d’aide à l’accession à la propriété dans l’ancien à rénover – Dispositif Pass Accession 14 000 €
Décision 2023-D-314 : Attribution de subventions pour la réhabilitation de logements dans le cadre du programme d’intérêt général communautaire (PIG)
Décision 2023-D-313 : Attribution de subventions pour la réhabilitation de logements PIG habiter mieux – Modification de la décision n°213 du 14 août 2020
Décision 2023-D-312 : Mission de maitrise d’oeuvre dans le cadre de l’operation Bus a haut niveau de service – Avenant 5
Décision 2023-D-310 : Conservatoire de GrandAngoulême : Convention de partenariat avec la compagnie « CAMBIO »
