Décision 2023-D-372 : Convention de mise à disposition d’un orgue coffre à la commune d’agglomération de Grand Cognac
Décision 2023-D-371 : Contrat de bail civil avec le comité de la Charente pour l’UNICEF – Avenant n°2 de prolongation
Décision 2023-D-368 : Remboursement de frais pour le déplacement temporaire d’un agent à Clermont Ferrand du 14 au 17 novembre 2023
Décision 2023-D-367 : Contrat de location de la salle polyvalente et de la cuisine de la commune de Puymoyen
Décision 2023-D-365 : Habitat – Particpation aux opérations de réhabilitation du parc public de Bel Air Grand Font – Maquette hors ANRU – Logélia
Décision 2023-D-364 : Convention de réalisation pour la reconversion de la friche dite « Maison Albert » en centre ville entre la commune de La Couronne, GrandAngoulême et l’Etablissement Public Foncier de Nouvelle-Aquitaine
