Décision 2023-D-360 : Convention de mise à disposition d’un mini-bus avec l’association Valechel Judo
Décision 2023-D-359 : Création temporaire de postes d’OTAPS, d’ETAPS et d’adjoints techniques à temps complet
Décision 2023-D-358 : Convention réalisation pour la reconversion des anciennes carrières Brousse-Marteau entre la commune de La Couronne, GrandAngoulême et l’Etablissement Public Foncier de Nouvelle-Aquitaine
Décision 2023-D-357 : Convention réalisation pour la reconversion du patrimoine historique de Lafarge en centre-ville entre la commune de La Couronne, GrandAngoulême et l’Etablissement Public Foncier de Nouvelle-Aquitaine
Décision 2023-D-356 : Convention réalisation pour la reconversion de l’ancien site de pré-homogénéisation de Lafarge entre la commune de La Couronne, GrandAngoulême et l’Etablissement Public Foncier de Nouvelle-Aquitaine
Décision 2023-D-355 : Convention réalisation pour la reconversion de l’ancienne carrière industrielle Lafarge entre la commune de La Couronne, GrandAngoulême et l’Etablissement Public Foncier de Nouvelle-Aquitaine
Décision 2023-D-354 : Attribution de subventions d’aide à l’accession à la propriété dans l’ancien à rénover – Dispositif Pass Accession 14 000 €
Décision 2023-D-353 : Contrat de bail civil avec la SARL PEGI pour l’occupation de la maison au Bois des Courtis de Dirac – Avenant n°1
Décision 2023-D-352 : Mandat spécial et remboursement de frais pour le déplacement de Monsieur Jean REVEREAULT à Limoges du 21 au 23 novembre 2023 – Annule et remplace la décisoin n°319 du 3 novembre 2023
Décision 2023-D-351 : Convention d’occupation temporaire du domaine public sur le site du Paradis route de Vindelle à Balzac avec le SyBRA
