Décision 2023-D-223 : Transports scolaires : Demande de remboursement de l’abonnement annuel d’un usager à titre exceptionnel
Décision 2023-D-222 : Convention de mise à disposition d’un vélo électrique entre GrandAngoulême et Magelis
Décision 2023-D-221 : Soutien au parc public – Participation aux opérations déposées dans le cadre de l’appel à projets 2023 : NOALIS
D̩cision 2023-D-219 : Attribution de subventions pour la r̩habilitation de logements РDispositif OPAH RU Angoul̻me
Décision 2023-D-218 : Attribution de subventions pour la réhabilitation de logements – Dispositifs PIG et OPAH RU multi sites 4000 €
Décision 2023-D-217 : Attribution de subventions pour la réhabilitation de logements – Dispositifs PIG et OPAH RU multi sites 18908,15 €
Décision 2023-D-216 : Attribution de subventions d’aide à l’accession à la propriété dans l’ancien à rénover – Dispositif PASS ACCESSION 14000 €
Décision 2023-D-215 : Service Pays d’art et d’histoire – Avenant n°1 a la convention de mandat et de partenariat avec l’Office de Tourisme du Pays D’angoulême
Décision 2023-D-214 : Convention de servitude de passage de réseaux pour le raccordement électrique d’ENEDIS sur les parcelles cadastrées DN 068 et DN 070 commune d’Angoulême
Décision 2023-D-213 : Convention de mise à disposition d’un vélo électrique entre GrandAngoulême et Monsieur Michel BILLARD
