Décision 2025-D-072 : Attribution de subventions d’aide à l’accession à la propriété dans l’ancien à rénover-Dispositif Pass Accession
Décision 2025-D-071 : Conservatoire de GrandAngoulême : Convention de partenariat pédagogique avec l’association Hardiese
Décision 2025-D-070 : Mandat spécial et remboursement de frais pour le déplacement de Monsieur Philippe VERGNAUD à Paris les 16 et 17 mars 2025
Décision 2025-D-069 : Transports scolaires : Demande de remboursement partiel de l’abonnement annuel d’un usager à titre exceptionnel
Décision 2025-D-068 : Pays d’art et d’histoire de GrandAngoulême : Convention de Partenariat passée avec RCF radio charente pour la production et la diffusion d’emissions « patrimoines »
Décision 2025-D-067 : Parking de l’espace CARAT-Convention d’occupation temporaire du domaine public provisoire au profit de la SAS Maroquinerie du Sud-Ouest
Décision 2025-D-066 : Convention de servitude de passage de canalisation d’eaux pluviales-parcelles AT81 et AT174-Commune de Mornac
Décision 2025-D-065 : Convention de mise à dispostion d’un radar avec vitesse pédagogique ou comptage-Annule et remplace la décision n°56 du 27 février 2025
Décision 2025-D-064 : Autorisation pour l’inventaire du Vision d’Europe sur la parcelle cadstrée ZL 281 au profit du GREGE (Groupe de Recherche et d’Etudes pour la Gestion de l’environnement)
Décision 2025-D-063 : Pays d’art et d’histoire de GrandAngoulême : Convention de prêt de panneaux d’exposition et de cadres photographiques-exposition « les églises romanes de l’Angoumois vers 1845 » dans les carnets de l’architecte Paul Abadie fils – Mairie de Brie
