Décision 2022-D-285 : Annulation d’aides dans le cadre du dispositif ADEL TPE 16 – jury du 1er juillet 2022
Décision 2022-D-284 : Mandat spécial et remboursement de frais pour le déplacement de Vincent YOU à Paris le 4 octobre 2022
Décision 2022-D-283 : Mandat spécial et remboursement de frais pour le déplacement d’Isabelle MOUFFLET à Saint-Loubès le 27 septembre 2022
Décision 2022-D-282 : Mandat spécial et remboursement de frais pour le déplacement de Jean REVEREAULT à Saint-Loubès le 27 septembre 2022
Décision 2022-D-281 : Remboursement de frais pour le déplacement temporaire d’un agent de GrandAngoulême à Fontainebleau les 16 et 17 septembre 2022
Décision 2022-D-280 : Convention simplifiée de formation professionnelle avec TPMA formation pour les assistants maternels du territoire – Modification de la décision n° 257 du 2 septembre 2022
Décision 2022-D-279 : Attribution de subventions d’aide à l’accession à la propriété dans l’ancien à rénover – Dispositif PASS ACCESSION 14000 €
Décision 2022-D-277 : Médiathèque l’Alpha : Contrat de cession du droit de représentation du spectacle « Ma vie de magicien » avec la société Trente-Huit
