Décision 2023-D-037 : L’Alpha Médiathèque : Avenant n°1 à la convention d’occupation temporaire du domaine public de l’EIRL
Décision 2023-D-036 : Conservatoire: Convention avec mise à disposition de locaux – société « BONNE PIOCHE STORY »
Décision 2023-D-035 : Médiathèque l’Alpha : contrat de cession du représentation du spectacle MARRE MARRE MARRE de l’association « Compagnie Pas Par Hasard »
Décision 2023-D-034 : Attribution de subventions d’aide à l’accession à la propriété dans l’ancien à rénover – Dispositif PASS ACCESSION
Décision 2023-D-033 : Convention d’occupation précaire avec la société HELISCOOP pour la location de la cellule 7B au village d’entreprises des Molines à Angoulême – avenant n°1
Décision 2023-D-032 : Projet Ecole de la Deuxième Chance : acquisition de l’ancienne école du Maine-Gagnaud sur la commune de Ruelle-sur-Touvre
Décision 2023-D-031 : Convention projet entre la commune de Gond-Pontouvre, GrandAngoulême et l’Etablissement Public Foncier de Nouvelle-Aquitaine – avenant n°5
Décision 2023-D-030 : Convention d’occupation temporaire du domaine public entre Free Mobile, la SPL SEMEA, On Tower France et GrandAngoulême: avenant n°1
Décision 2023-D-029 : Convention d’occupation temporaire du domaine public pour le local jardinier et l’ancien aquarium du Plan d’Eau de la Grande Prairie avec le Syndicat mixte pour l’aménagement du plan d’eau de la Grande Prairie
Décision 2023-D-028 : Représentation de GrandAngoulême Tribunal judiciaire d’Angoulême Dossier n°220201
