D̩cision 2022-D-215 : Forum sport sant̩ environnement 2022 РConvention de partenariat avec la soci̩t̩ D̩cathlon
D̩cision 2022-D-214 : ORU- NPNRU- Reconstitution La Couronne РConvention op̩rationnelle et financi̬re
Décision 2022-D-213 : Convention spéciale de déversement des rejets non domestiques au réseau public d’assainissement – SODIPORC
Décision 2022-D-212 : Création d’un poste d’adjoint technique, à temps complet, au déchets ménagers
Décision 2022-D-211 : Convention de mise à disposition de parcelles au lieu-dit des Tuileries de Niollet sur la commune de Garat, à l’association des Compagnons du végétal
Décision 2022-D-210 : Convention de prêt de panneaux d’exposition « les églises romanes en Angoumois» à la mairie de Torsac
D̩cision 2022-D-209 : ORU- NPNRU- Reconstitution St-Yrieix РConvention op̩rationnelle et financi̬re
Décision 2022-D-208 : Service Pays d’art et d’histoire : convention de mandat et de partenariat avec l’OTPA pour la gestion de la billetterie des animations
Décision 2022-D-207 : Création d’un poste d’adjoint technique à temps non complet au RAM de Dignac du 1er juillet au 31 août 2022
Décision 2022-D-206 : Représentation de GrandAngoulême par la SCP Nicolaÿ – Lanouvelle – Conseil d’Etat contre l’arrêt de la Cour administrative d’appel de Bordeaux n° 20BX02916
