Décision 2025-D-290 : Attribution de subventions d’aide à l’accession à la propriété dispositif pass accession dans le neuf
Décision 2025-D-289 : Attribution de subventions d’aide à l’accession à la propriété dans l’ancien à renover-Dispositif Pass Accession
Décision 2025-D-288 : Création temporaire de 5 postes d’adjoint administratif à temps non complet-Direction des mobilités durables
Décision 2025-D-287 : Création temporaire d’un poste de rédacteur de 2ème classe à temps non complet-Direction des mobilités durables
Décision 2025-D-286 : Pays d’art et d’histoire de GrandAngoulême : convention de prêt de panneaux d’exposition « Marguerite de Valois » à la mairie de Luxé
Décision 2025-D-285 : Retrait de la décision n°2025-D-130 du 19 mai 2025 pour l’exercice du droit de préemption urbain renforcé portant sur le bien situé 20 rue de la Tour d’Auvergne, cadastré AX 711 et AX 712 – Lots n°9, 37, 40, 42 et 43
Décision 2025-D-284 : Convention d’occupation temporaire du domaine public du centre aquatique et patinoire de Nautilis lot n°2 snack d’été avenant n°1
Décision 2025-D-283 : Convention d’occupation temporaire du domaine public sur le site du centre aquatique et patinoire de Nautilis lot n°1 snack d’été avenant n°2
Décision 2025-D-282 : Convention réalisation pour la reconversion des anciennes carrières Brousse-Marteau entre la commune de la Couronne, GrandAngoulême et l’établissement public foncier de Nouvelle-Aquitaine-Avenant n°1
Décision 2025-D-281 : Convention d’adhésion-projet entre la commune d’Angoulême, GrandAngoulême et l’établissement public foncier de nouvelle-aquitaine portant sur la requalification urbaine de la caserne broche-avenant n°4
