Décision 2022-D-003 : Convention de prestation de services relais assistants maternels avec la mutualité sociale agricole des Charentes
Décision 2022-D-002 : Création temporaire de 10 postes d’adjoints techniques à temps non complet, 5 ETAPS à temps non complet, 18 OTAPS à temps non complet à Nautilis pour 6 mois
D̩cision 2022-D-001 : Repr̩sentation de GrandAngoul̻me proc̩dure de plein de contentieux par Mątre Juffroy РTribunal administratif de Poitiers
Décision 2021-D-409 : Création temporaire de 10 postes d’adjoint d’animation (à temps non complet) – DGA Proximité – ALVEOLE
Décision 2021-D-408 : Convention d’occupation précaire avec la société ICONIC – village d’entreprises des Molines cellule n°4 – Annulation de la décision n°329 du 10 novembre 2021
Décision 2021-D-407 : Création temporaire d’un poste d’adjoint technique – DGA Services techniques – Déchets ménagers
Décision 2021-D-405 : Convention de mise à disposition d’une salle de GrandAngoulême à l’OPH de l’Angoumois
Décision 2021-D-403 : Attribution d’aides dans le cadre du dispositif ADEL TPE 16 – jury du 26 novembre 2021
