Décision 2026-D-284 : Bail à ferme avec l’exploitation agricole à responsabilité limitée (EARL) de l’Avenir pour l’occupation de la parcelle cadastrée AL 107 – Commune de La Couronne – Avenant n°1 de résiliation – Annulation de la décision n°2026-D-074
Décision 2026-D-283 : Technoparc Krysalide – Convention d’occupation temporaire du domaine public – Entreprise ENERLICE
Décision 2026-D-281 : Convention de mise à disposition de quatre vélos électriques à la SARL Film Francophone d’Angoulême
Décision 2026-D-280 : Bail commercial avec la SAS COGEPART 44 pour l’occupation de la cellule 8 du village d’entreprises des Molines à Angoulême – Annulation de la décision n°2026-D-048
Décision 2026-D-278 : Création temporaire de 5 postes d’adjoint du patrimoine à temps non complet – DGA CTAC – l’Alpha
Décision 2026-D-276 : Attribution de subventions d’aide à l’accession à la propriété dans l’ancien à rénover – dispositif Pass Accession
Décision 2026-D-275 : Attribution de subventions pour la réhabilitation de logements OPAH RU d’Angoulême – Modification de la décision n°67 du 24 mars 2023
Décision 2026-D-274 : Attribution de subventions pour la réhabilitation de logements OPAH RU d’Angoulême – Modification de la décision n°355 du 15 novembre 2022
