Décision 2026-D-186 : Création temporaire d’un poste d’adjoint technique-à temps complet-prévention des déchets
Décision 2026-D-185 : Convention de servitude de passage de canalisation d’assainissement Parcelle AY 332 Commune de Champniers
Décision 2026-D-184 : Attribution de subventions pour la réhabilitation de logements PIG et OPAH RU MULTI SITES
Décision 2026-D-183 : Attribution de subventions d’aide à l’accession à la propriété dispositif Pass Accession dans le neuf
Décision 2026-D-182 : Attribution de subventions d’aide à l’accession à la propriété dans l’ancien à rénover-Dispositif Pass Accession
Décision 2026-D-181 : Convention de servitude de passage d’un raccordement de coffret éléctrique et d’un passage de canalisation souterraine avec ENEDIS sur la parcelle cadastrée E 1483 -commune de Brie-N°dossier RAC-PCH-26-000240
Décision 2026-D-180 : Convention d’occupation temporaire du domaine public sur le site de la baignade de Vindelle-Avenant n°9
Décision 2026-D-179 : Création d’une regie de recettes temporaires dénommée « Alpha » pour la vente d’ouvrages et de documents
Décision 2026-D-178 : Convention de mise à disposition de matériel a l’association Planche de Cirque
Décision 2026-D-177 : Médiathèque l’Alpha-Convention de partenariat entre GrandAngoulême et Musiques Métisses
