Décision 2026-D-254 : Convention de servitude de passage de canalisation d’assainissement Parcelle AY 632 Commune de Champniers-Annule et remplace la décision n°185 du 9 juin 2026
Décision 2026-D-253 : Attribution de subventions d’aide à l’accession à la propriété dispositif Pass Accession dans le neuf
Décision 2026-D-252 : Convention d’occupation temporaire du domaine public avec la société Crown Blue Line Limited
Décision 2026-D-251 : Convention de mise à disposition de matériel pour l’accueil de loisirs adolescent de Brie
Décision 2026-D-250 : Soutien au parc public – Participation aux opérations déposées dans le cadre de l’appel à projets 2025/2026 :Logélia
Décision 2026-D-249 : Médiathèque l’Alpha-Convention de mise à disposition de l’exposition « Noël Caizergues » de l’artiste Noël Caizergues
Décision 2026-D-248 : Mandat spécial et remboursement de frais pour le déplacement de Mme Maud FOURRIER à Bordeaux le 7 juillet 2026
Décision 2026-D-247 : Attribution de subventions pour la réhabilitation de logements PIG et OPAH RU Multi sites
Décision 2026-D-246 : Technoparc KRYSALIDE – Convention d’occupation temporaire du domaine public – Entreprise Impressions Libres
Décision 2026-D-245 : Mandat spécial et remboursement de frais pour le déplacement de Mme Maud FOURRIER à Bordeaux le 7 juillet 2026
