Décision 2020-D-321 : Mandat spécial et remboursement de frais pour le déplacement de M. Laville le 12 octobre 2020 à Paris
Décision 2020-D-320 : Mandat spécial et remboursement de frais pour le déplacement de M. Bonnefont le 12 octobre 2020 à Paris
Décision 2020-D-318 : Technoparc Krysalide : convention d’occupation précaire avec l’entreprise BT16 développement pour une mise à disposition de locaux
Décision 2020-D-317 : Attribution d’aides dans le cadre du dispositif ADEL TPE 16 – Crise sanitaire Covid-19
Décision 2020-D-315 : Convention de servitude de passage de canalisations d’assainissement – Commune de Brie – Parcelles G1590 – AC172
Décision 2020-D-314 : Attribution de subvention d’aide à l’accession à la propriété dans l’ancien à rénover – Dispositif « Pass Accession » – 7 000 €
Décision 2020-D-313 : Acquisition de parcelles situées sur la commune de La Couronne dans le cadre des travaux du BHNS
Décision 2020-D-312 : Convention d’occupation du domaine public de Nautilis avec la société TOPSEC EQUIPEMENT
