Décision 2025-D-257 : Résiliation du bail civil avec la société publique locale gama pour les locaux à usage de bureaux situés 2 rue Jean Mermoz à Angoulême
Décision 2025-D-256 : Production nouvelle-participation aux opérations déposées dans le cadre de l’appel à projets 2022 : OPH de l’Angoumois-Modification de la décision n°152 du 1er juillet 2022
Décision 2025-D-255 : Résiliation du bail commercial avec la société ICONIC pour le module bâtiment 1 rue Louise de Marillac aux Molines Nord à Angoulême
Décision 2025-D-253 : Convention d’occupation temporaire du domaine public pour la mise à disposition d’espaces au centre sportif de Champniers avec l’association du club de Tennis de Balzac-Avenant n°1
Décision 2025-D-252 : Convention d’occupation temporaire du domaine public pour la mise à disposition d’espaces au centre sportif de Champniers avec l’association Tennis Club de Brie-Avenant n°1
Décision 2025-D-251 : Convention d’occupation temporaire du domaine public pour la mise à disposition d’espaces au centre sportif de Champniers avec l’association Brie Loisirs et Culture section STTBC-Avenant n°1
Décision 2025-D-250 : Convention d’occupation temporaire du domaine public pour la mise à disposition d’espaces au centre sportif de Champniers avec l’association Tennis Club d’Asnière sur Nouère-Avenant n°1
Décision 2025-D-249 : Convention de servitude de passage de canalisation souterraine sur la parcelle cadastrée AE 182 sur la commune de Saint-Michel au profit de la société GRDF N° dossier RV6-2500598
Décision 2025-D-248 : Convention de mise à disposition de quatre vélos électriques à la SARL Film Francophone d’Angoulême (FFA)
