Décision 2024-D-423 : Convention spéciale de déversement des rejets non domestiques au réseau public d’assainissement – UNITED PETFOOD France – UPF
Décision 2024-D-422 : Convention spéciale de déversement des rejets non domestiques au réseau public d’assainissement-SARP SUD OUEST
Décision 2024-D-421 : Remboursement de frais pour le déplacement temporaire de Philippe MONJARRET et de Marina PETKOVA co-président et membre du conseil de développement de GrandAngoulême à Paris
Décision 2024-D-420 : Mandat spécial et remboursement de frais pour le déplacement de Madame Maud FOURRIER à Paris, les 6 et 7 novembre 2024
Décision 2024-D-419 : Attribution de subventions pour la réhabilitation de logements PIG et OPAH RU multi sites modification de la décision n°226 du 10 juillet 2024
Décision 2024-D-418 : Création d’un poste d’adjoint technique technique à temps non complet – Déchèteries logistiques
Décision 2024-D-417 : Attribution de subventions pour les dossiers de réhabilitation de logement dans le cadre du Programme d’Intérêt Général communautaire
Décision 2024-D-416 : Convention d’occupation précaire au Village d’entreprises des Molines-Cellule n°9-avec la société Jotek-Avenant n°2
Décision 2024-D-415 : Convention d’occupation précaire au Village d’entreprises des Molines cellule n°6 avec l’Association de régie Urbaine – avenant n°1
Décision 2024-D-414 : Convention de servitude de passage de canalisation assainissement – parcelle AB 219 Commune d’Asniéres-sur-Nouére
