Décision 2024-D-336 : Convention de servitude de passage de raccordement électrique avec ENEDIS – Parcelle cadastrée AC201 sur la commune de L’Isle d’Espagnac
Décision 2024-D-335 : Aménagement BHNS phase 2- secteur champ de mars : attribution du lot 3 « Eclairage »
Décision 2024-D-334 : Aménagement BHNS phase 2- secteur champ de mars : attribution du lot 2 « Espaces verts et arrosage »
Décision 2024-D-333 : Aménagement BHNS phase 2- secteur champ de mars : attribution du lot 1 « VRD »
Décision 2024-D-331 : Autorisation de dépôt d’une candidature à l’appel à projets de l’ADEME « E-trans véhicules lourds électriques 2024
Décision 2024-D-330 : Convention opérationnelle d’action foncière pour le maintien d’une activité commerciale en centre-bourg entre la commune de Sers, GrandAngoulême et l’EPF N-A – Avenant n°1 – Annule et remplace la décision n°161 du 28 juin 2024
Décision 2024-D-329 : Attribution de subventions pour la réhabilitation de logements dans le cadre du programme d’intérêt général communautaire (PIG)
Décision 2024-D-328 : Service pays d’art et d’histoire : convention de cession avec la société le bord de l’eau éditions
Décision 2024-D-327 : Contrat de bail civil avec la SCI République pour la location de locaux situés 80-84 boulevard de la République à Angoulême
Décision 2024-D-326 : Contrat de cession du droit de représentation du spectacle «TINKA et MUCHA »
