Décision 2024-D-392 : Convention d’adhésion projet portant sur la maîtrise foncière liée au Schéma de Cohérence et de programmation urbaine entre la commune d’Angoulême, GrandAngoulême et l’Etablissement Public Foncier de Nouvelle-Aquitaine – Avenant n°6
Décision 2024-D-391 : Acquisition des parcelles cadastrées AV406 et AV408 sur la commune de Saint-Yrieix sur Charente dans le cadre de la création d’un espace test agricole
Décision 2024-D-390 : Convention de groupement de commande : Instrumentation et réalisation de prestations hydropétriques sur la bassin de la Charente et de ses affluents
Décision 2024-D-389 : Attribution de subventions pour la réhabilitation de logements dans le cadre du programme d’intérêt général communautaire (PIG)
Décision 2024-D-388 : Attribution d’aides dans le cadre du dispositif ADEL TPE 16 – Jury du 17 octobre 2024
Décision 2024-D-386 : Attribution de subventions pour la réhabilitation de logements dans le cadre du programme d’intérêt général communautaire (PIG)
Décision 2024-D-385 : Mandat spécial et remboursement de frais pour le déplacement de Monsieur Gérard DESAPHY à Paris
Décision 2024-D-384 : Attribution de subventions d’aide à l’accession à la propriété dans l’ancien à rénover – Dispositif Pass Accession
Décision 2024-D-382 : Convention avec UNIS CITE RELAIS pour la mise à disposition de volontaires en service civique – Service cohésion sociale
