Décision 2024-D-298 : Cession à titre gratuit d’un vélo électrique à un agent de GrandAngoulême dans le cadre du challenge mobilité – Annule et remplace la décision n°226 du 12 juillet 2023
Décision 2024-D-297 : Cession à titre gratuit d’un vélo électrique à un agent de GrandAngoulême dans le cadre du challenge mobilité – Annule et remplace la décision n°225 du 12 juillet 2023
Décision 2024-D-296 : Création temporaire d’un poste d’assistant de conservation patrimoine et bibliothèque – DGA CTAC – Service pays d’art et d’histoire
Décision 2024-D-295 : Convention de servitude de passage de canalisation d’eau potable et d’assainissement – Parcelles AP 165, AP 272, AP 300 sur la commune de Champniers
Décision 2024-D-294 : Convention de servitude de passage de raccordement électrique avec Enedis – parcelle cadastrée AY90- sur la commune de Gond-Pontouvre
Décision 2024-D-293 : Convention de servitude de passage de canalisation d’assainissement – parcelle AK 215 – commune de Saint-Michel – Annule et remplace la décision n°148 du 23 mai 2024
Décision 2024-D-292 : Attribution de subventions d’aide à l’accession à la propriété dans l’ancien à rénover – Dispositif Pass Accession
Décision 2024-D-291 : Technoparc Krysalide – Convention d’occupation précaire avec l’entreprise KAPSULE
Décision 2024-D-289 : Médiathèque l’Alpha – Convention de partenariat dans le cadre du festival Au fil du conte
