Décision 2024-D-215 : Médiathèque l’Alpha : contrat de cession de droits sur photographies et autorisation pour une diffusion
Décision 2024-D-214 : Attribution de subventions d’aide à l’accession à la propriété dans l’ancien à rénover – Dispositif Pass Accession
Décision 2024-D-213 : Convention réalisation pour la production de logements sur l’îlot de Foulpougne entre la commune de Gond-Pontouvre, GrandAngoulême et l’Etablissement Public Foncier de Nouvelle-Aquitaine
Décision 2024-D-212 : Convention opérationnelle d’action foncière pour la restructuration de bâtis vacants ou dégradés en centre-bourg entre la commune de Saint-Yrieix-sur-Charente, GrandAngoulême et l’2tablissement Public Foncier de Nouvelle-Aquitaine – Avenant n°1
Décision 2024-D-211 : Attribution de subventions d’aide à l’accession à la propriété dans l’ancien à rénover – Dispositif Pass Accession
Décision 2024-D-210 : Convention de servitude de passage de réseaux pour l’installation de coffrets électriques avec ENEDIS sur la parcelle AS 92 – Commune de Gond Pontouvre
Décision 2024-D-209 : Convention de mise à disposition pour l’installation de poste de transformation de courant électrique ENEDISQ sur la parcelle AS 92 – Commune de Gond Pontouvre
Décision 2024-D-208 : Création temporaire d’un poste d’adjoint administratif à temps complet – DGS MAST – Planification urbaine
Décision 2024-D-207 : Autorisation de dépôt d’une candidature à l’appel à projets de l’agence de l’eau Adour Garonne Plan eau 2023/2024 – Alimentation en eau potable/usage domestique
Décision 2024-D-206 : Création temporaire de postes d’OTAPS, d’ETAPS à temps complet – DGA CTAC – Nautilis
