Décision 2026-D-240 : Convention d’occupation temporaire du domaine public sur les parcelles AE 77, AE 181 et AE 182-commune de Saint-Michel
Décision 2026-D-239 : Création temporaire d’un poste d’adjoint technique à temps complet – Cycle de l’eau
Décision 2026-D-238 : Attribution d’une subvention dans le cadre du dispositif d’aide à l’immobilier d’entreprise à la SCI Vernier Immo
Décision 2026-D-237 : Attribution de subventions pour la réhabilitation de logements PIG et OPAH RU MULTI SITES modification de la décision n°107 du 13 avril 2026
Décision 2026-D-236 : Attribution de subventions pour la réhabilitation de logements PIG et OPAH RU MULTI SITES modification de la décision n°425 du 15 janvier 2026
Décision 2026-D-235 : Création temporaire d’un poste d’adjoint administratif à temps complet- DCTAC Mobilité
Décision 2026-D-234 : Création temporaire d’1 poste d’adjoint technique à temps complet-Conservatoire
Décision 2026-D-233 : Acquisition de la parcelle cadastrée CB 0463 sur la commune de Champniers dans le cadre de l’aménagement de la rue de la Persienne, située dans la zone d’activités des Montagnes
Décision 2026-D-232 : Acquisition de la parcelle cadastrée CB 0465 sur la commune de Champniers dans le cadre de l’aménagement de la rue de la Persienne, située dans la zone d’activités des Montagnes
Décision 2026-D-231 : Acquisition des parcelles cadastrées CB494, CB492, et CB493 sur la commune de Champniers dans le cadre de l’aménagement de la rue Persienne, située dans la zone d’activités des Montagnes
