Décision 2024-D-145 : Création temporaire d’un poste d’adjoint technique à temps complet à la DCTAC au service habitat
Décision 2024-D-144 : Attribution de subventions pour la réhabilitation de logements dans le cadre du programme d’intérêt général communautaire (PIG)
Décision 2024-D-143 : Convention de mise à disposition de locaux de la commune de Dignac pour le relais d’assistants maternels-lieu d’accueil enfants parents communautaire « petit à PETIT » – Annule et remplace la décision n°4 du 17 janvier 2024
Décision 2024-D-142 : Approbation du programme et fixation de l’enveloppe financière prévisionnelle de la maîtrise d’oeuvre pour l’amélioration du confort de la salle du conseil de GrandAngoulême
Décision 2024-D-141 : Convention spéciale de déversement des rejets non domestiques au réseau public d’assainissement – SALEM BREWING COMPANY SAS
Décision 2024-D-140 : Attribution de subventions d’aide à l’accession à la propriété dans l’ancien à rénover – Dispositif Pass Accession 7 000 €
Décision 2024-D-139 : Convention de mise à disposition de salle avec TERA Maison de l’Europe de la Charente
Décision 2024-D-138 : Convention d’occupation temporaire du domaine public sur le site de la baignade de Vindelle – Avenant n°6
Décision 2024-D-137 : Convention spéciale de déversement des rejets non domestiques au réseau public d’assainissement – Le Refuge de l’Angoumois
Décision 2024-D-136 : Service Pays d’art et d’histoire – Université en Angoumois : convention avec Monsieur Robert CHANAUD
