Décision 2026-D-010 : Mandat spécial et remboursement de frais pour le déplacement de Monsieur Hassane ZIAT à Paris le 20 janvier 2026
Décision 2026-D-009 : Convention de servitude de passage de canalisation électrique souterraine d’ENEDIS sur la parcelle cadastrée BB 130 sur la commune de l’Isle d’Espagnac dossier n°RAC-24-27BF8JFQ04
Décision 2026-D-008 : Médiathèque l’Alpha – Mise à disposition de l’exposition « LA GUERRE DES LULUS »
Décision 2026-D-007 : Soutien au parc public-Participation à l’opération déposée dans le cadre de l’appel à projets 2025/2026 : OPH de l’Angoumois
Décision 2026-D-006 : Convention réalisation d’action foncière pour la réalisation de l’OAP « Rue des Colverts » entre la commune de Champniers, Grandangoulême et l’Etablissement Public Foncier de Nouvelle-Aquitaine
Décision 2026-D-005 : Convention de veille pour la création de logements locatifs sociaux entre la commune de Champniers, GrandAngoulême et l’Etablissement Public Foncier de Nouvelle-Aquitaine
Décision 2026-D-004 : Attribution de subventions pour la réhabilitation de logements PIG et OPAH RU MULTI SITES
Décision 2026-D-003 : Attribution de subventions d’aide à l’accession à la propriété dispositif Pass Accession dans le neuf
Décision 2026-D-002 : Attribution de subventions pour la réhabilitation de logements PIG et OPAH RU MULTI SITES
